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La Documentation française
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La cour d'assises ; actualité d'un héritage démocratique
Denis Salas
- La Documentation française
- Doc en poche - Regard d'expert
- 1 Janvier 2016
- 9782111450509
Depuis sa naissance en 1791, dans l'élan révolutionnaire qui confie aux citoyens le soin de juger leurs semblables, la cour d'assises n'a cessé d'épouser les avancées et les reculs de notre démocratie. Les dernières réformes qui ont instauré le droit d'appel de l'accusé, en 2000, et la motivation des verdicts, en 2011, ont déstabilisé le mythe fondateur de l'infaillibilité du jury, symbole de la souveraineté populaire. Pour mesurer la portée de ces évolutions, un parcours des principaux débats qui interrogent la cour d'assises et son fonctionnement depuis plus de deux siècles est nécessaire. C'est ce que propose la seconde édition de cet ouvrage à travers différentes contributions réunies par l'Association française pour l'histoire de la justice. Pour faire de vous un spécialiste, « Regard d'expert » vous offre un panorama complet sur ce sujet.
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Les chemins de l'abolition de la peine de mort : de Cesare Beccaria à Robert Badinter
Sylvie Humbert, Hervé Leuwers, Denis Salas
- La Documentation française
- Histoire de la justice
- 14 Mars 2023
- 9782111577336
La loi sur l'abolition de la peine de mort du 9 octobre 1981 met un terme à de nombreux débats durant plus de deux siècles sur l'efficacité, la nécessité, la moralité ou la légitimité de la peine capitale.
Cet ouvrage collectif rappelle que les termes du débat sur la peine de mort ont évolué au gré des enjeux politiques, des transformations, des sensibilités et des changements de conception des droits de l'homme.
Enfin, est analysée une mise en perspective internationale d'une abolition universelle de la peine de mort et la place de la peine capitale aux États-Unis et au Moyen-Orient. -
Punir et réparer en justice du XVe au XXIe siècle
Collectif, Claude Gauvard
- La Documentation française
- Histoire de la justice
- 16 Octobre 2019
- 9782111570528
Cet ouvrage traite de la réparation en justice après une punition qui n'a pas été conforme à la vérité et qui, dans les cas les plus graves, a puni de mort ou d'emprisonnement à vie un innocent, au détriment de son honneur et de sa famille. Le cas de Jules Durand, docker-charbonnier du port du Havre, condamné à mort en 1910, réhabilité en 1918 sert de trame à la réflexion. Mais combien le processus s'avère délicat quand la justice a mal jugé, voire a condamné à mort un innocent. Est-ce si facile pour la Cour de cassation de réhabiliter sans remettre en cause les juges que la Loi protège depuis le Moyen Âge ? La solution consiste à mieux penser la procédure, à exercer la justice en humaniste comme l'a souhaité l'avocat général Raymond Lindon dont le livre contribue à éclairer la pensée et l'action. Alors, le jugement peut prendre en compte à la fois la vérité des faits et l'honneur des hommes.
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Les procès politiques ; XV-XXe siècles
Denis Salas
- La Documentation française
- Histoire de la justice
- 1 Janvier 2018
- 9782111454774
Fait historique et tentation permanente, tel nous apparaît le procès politique. Nul régime politique n'y échappe. Nul ne peut affirmer qu'il n'en usera jamais. Dans cette perspective, jamais la défense du procès équitable n'aura eu plus de valeur. Tels sont les enseignements du parcours historique proposé par cet ouvrage.
De la justice sous Louis XI ou des tribunaux révolutionnaires sous la Terreur, aux procès de la mafia italienne (XIX-XXe siècle), en passant par les procès politiques du nazisme et les procès staliniens, c'est un large spectre de cas commentés par des magistrats que nous livre cet ouvrage. Il intéressera autant les spécialistes du droit que ceux intéressés par l'histoire ou la défense des libertés publiques.
