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Qu'est-ce que la justice ? Comment la penser, comment la rendre ? Face à des questions aussi essentielles, un retour sur l'expérience de la chose judiciaire est sans doute la meilleure des réponses. C'est en effet souvent à partir d'une simple histoire, d'un mot, voire d'une anecdote, qu'on saisit le sens d'une institution, l'esprit d'une profession, le génie des lieux où elle s'exerce, en bref une certaine « culture de la justice ». D'« Avocat » à « Vérité », du « Délibéré » au « Serment » en passant par l'« Habeas corpus », Denis Salas dresse un portrait sensible de la justice, de la manière dont elle se rend chaque jour, des institutions qui la composent et la font vivre. Il montre ainsi la place qu'elle occupe dans notre société, d'hier à aujourd'hui, dépositaire d'une histoire millénaire et ouverte aux défis d'un monde globalisé.
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L'activité judiciaire peut être vue comme une activité à risque : d'abord pour un accusé (ou plus largement tout justiciable) qui peut subir une erreur à son détriment ; mais aussi pour tous ceux qui sont victimes d'un défaut de protection de l'État.Une fois ce diagnostic fait, il convient d'examiner tous les mécanismes de réparation, qu'ils soient procéduraux (mécanisme de révision), mais aussi indemnitaires ou disciplinaires liés à la responsabilité de la justice et des juges.
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La cour d'assises ; actualité d'un héritage démocratique
Denis Salas
- La Documentation française
- Doc en poche - Regard d'expert
- 1 Janvier 2016
- 9782111450509
Depuis sa naissance en 1791, dans l'élan révolutionnaire qui confie aux citoyens le soin de juger leurs semblables, la cour d'assises n'a cessé d'épouser les avancées et les reculs de notre démocratie. Les dernières réformes qui ont instauré le droit d'appel de l'accusé, en 2000, et la motivation des verdicts, en 2011, ont déstabilisé le mythe fondateur de l'infaillibilité du jury, symbole de la souveraineté populaire. Pour mesurer la portée de ces évolutions, un parcours des principaux débats qui interrogent la cour d'assises et son fonctionnement depuis plus de deux siècles est nécessaire. C'est ce que propose la seconde édition de cet ouvrage à travers différentes contributions réunies par l'Association française pour l'histoire de la justice. Pour faire de vous un spécialiste, « Regard d'expert » vous offre un panorama complet sur ce sujet.
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« Le procès pénal est devenu une figure de la souveraineté au terme d'une longue histoire politique. Distance, majesté, puissance : à la sortie de la féodalité, la monarchie lui donne ces traits que reprendront les régimes ultérieurs. Au faîte de sa puissance, il fait savoir ce qu'il en coûte de porter atteinte au souverain. Au sein des temples de justice, se déroule en effet un théâtre de la cruauté dont l'Inquisition est la forme extrême...Mais à partir du moment où la démocratie progresse, la dramaturgie pénale est transformée par l'exigence de citoyenneté, l'oralité des débats, le jury populaire. De là vient le pari de cet essai : exhumer l'archéologie du procès pénal qui fonde sa structure sans nier cette dynamique. Il appartient à l'histoire longue de l'État et à l'histoire récente de la démocratie. Il ne s'agit plus seulement de punir le trouble à l'ordre étatique et d'affirmer la force de la loi, il faut également réintégrer l'homme amendable, réparer les blessures des victimes, épuiser tous les doutes et faire entendre toutes les voix. » (D. S.)
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Les procès politiques ; XV-XXe siècles
Denis Salas
- La Documentation française
- Histoire de la justice
- 1 Janvier 2018
- 9782111454774
Fait historique et tentation permanente, tel nous apparaît le procès politique. Nul régime politique n'y échappe. Nul ne peut affirmer qu'il n'en usera jamais. Dans cette perspective, jamais la défense du procès équitable n'aura eu plus de valeur. Tels sont les enseignements du parcours historique proposé par cet ouvrage.
De la justice sous Louis XI ou des tribunaux révolutionnaires sous la Terreur, aux procès de la mafia italienne (XIX-XXe siècle), en passant par les procès politiques du nazisme et les procès staliniens, c'est un large spectre de cas commentés par des magistrats que nous livre cet ouvrage. Il intéressera autant les spécialistes du droit que ceux intéressés par l'histoire ou la défense des libertés publiques.
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Les procureurs ; entre vocation judiciaire et fonctions politiques
Philip Milburn, Katia Kostulski, Denis Salas
- PUF
- Droit et justice
- 11 Avril 2016
- 9782130791737
« Les procureurs de la République constituent une figure de proue de la justice pénale contemporaine. Le grand public est assez familier avec ce personnage qu'il voit prendre la parole dans les médias au sujet des affaires en cours ou requérir lors des procès, même s'il n'est pas toujours parfaitement conscient du rôle que celui-ci endosse. Le procureur de la République, en tant que chef de parquet des tribunaux de grande instance, est en effet à un poste clé : à la tête des procureurs de son tribunal ("le parquet"), fait la jonction avec le parquet général (près la cour d'appel) et dirige la police judiciaire qui conduit des investigations à sa demande. La suppression envisagée du juge d'instruction vient renforcer cette position centrale, dans la mesure où les procureurs auront dans ce cas la charge de la conduite de l'ensemble des investigations la totalité des affaires, y compris des dossiers criminels (jugés en cour d'Assises) pris en charge par les juges d'instruction jusqu'alors. Le statut du parquet vis-à-vis des pouvoirs exécutifs devient alors un enjeu central de fonctionnement de la justice pénale : qui nomme les procureurs ? qui décide de leur promotion ? dans quel système hiérarchique évoluent-ils ? auprès de qui prennent-ils leurs instructions ? en quoi leur statut relève de celui de l'indépendance du pouvoir judiciaire? quel est leur lien avec les magistrats du siège (les juges) ? » (Extrait de l'Introduction)
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Les nouvelles sorcières de Salem ; leçons d'Outreau
Antoine Garapon, Denis Salas
- Seuil
- Débats
- 28 Mars 2017
- 9782021367539
En 1692, dans le village de Salem (Massachusetts), vingt-cinq notables sont exécutés pour sorcellerie sur la foi du témoignage de fillettes qui se prétendent possédées. Quelques années plus tard, les autorités reconnaissent leur erreur. Commence alors un long cycle de repentance et d'excuses.
En dépit de tout ce qui les sépare, l'affaire des "sorcières de Salem" a de nombreux points communs avec celle qui fascina la France entière voici quelques mois : l'affaire d'Outreau. Dans les deux cas, les mécanismes de la panique morale jettent une lumière crue sur les croyances et les "grandes peurs" du temps.
Antoine Garapon et Denis Salas dressent ici le portrait d'une époque travaillée par l'obsession de la pédophilie, la foi naïve dans la parole des enfants, une quête sans fin de sécurité, la défiance à l'égard des institutions, le culte des victimes et une culture inquisitoire sans cesse renaissante.
