Entreprise, économie & droit
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Réenchanter la constitution
Marc Verdussen
- Académie royale de belgique
- 19 Février 2019
- 9782803106646
Une réappropriation de la Constitution par les citoyens s'impose aujourd'hui plus que jamais. Notre Constitution n'est plus adaptée à la société qu'elle entend piloter, tant elle est ébranlée dans sa suprématie et souffre d'insuffisances. Dès lors, avant de mener une autre réforme de l'État, le moment n'est-il pas venu d'envisager une modernisation du texte constitutionnel ? Certes, la Constitution ne peut garantir seule la cohésion de la société, spécialement lorsque celle-ci est plurielle. Mais elle peut favoriser une citoyenneté démocratique et contribuer au renouvellement du contrat social entre l'État et les citoyens. Cette conviction est au coeur du présent ouvrage. Il entend démontrer l'urgence d'un profond débat constituant qui, en associant directement le peuple, viserait à réenchanter la Constitution.
Marc Verdussen est professeur de droit constitutionnel à l'Université de Louvain (UCLouvain). Il y dirige le Centre de recherche sur l'État et la Constitution.
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En Europe, la plupart des États ont aménagé un contrôle de la constitutionnalité des normes législatives, de telle sorte que la justice constitutionnelle est devenue progressivement un élément majeur du patrimoine constitutionnel européen. La Belgique n’a pas échappé à ce mouvement vers le modèle de l’État constitutionnel de droit. Depuis 1985, la Cour constitutionnelle veille au respect de la Constitution par le législateur fédéral et par les législateurs fédérés. Elle a ainsi contribué à la diffusion du droit constitutionnel dans tous les recoins de l’ordre juridique. Aujourd’hui, la justice constitutionnelle interpelle toutes les disciplines juridiques. L’ouvrage a pour objet central la Cour constitutionnelle de Belgique. Il entend cependant contextualiser l’étude de cette dernière, spécialement par des approches comparative, historique et théorique. Par ailleurs, le contrôle de constitutionnalité exercé par les juges constitutionnels est mis en rapport avec d’autres contrôles juridictionnels, qu’ils soient de constitutionnalité ou qu’ils se situent dans l’orbite internationale (Cour européenne des droits de l’homme, Cour de justice de l’Union européenne...). L’ouvrage est divisé en sept titres :
• Les contextes de la justice constitutionnelle
• Les missions de la justice constitutionnelle
• Les acteurs de la justice constitutionnelle
• Les actes de la justice constitutionnelle
• Les phases de la justice constitutionnelle
• Les prolongements de la justice constitutionnelle
• La légitimité de la justice constitutionnelle -
La justice constitutionnelle en Europe centrale
Marc Verdussen
- Fenixx réédition numérique (bruylant)
- Centre d'études constitutionnelles et ad
- 15 Juin 2016
- 9782402455466
Brosse un tableau des systèmes de justice constitutionnelle institués dans les six Etats qui forment cette Europe que l'on qualifie usuellement de centrale.
