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Thierry Debard
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Lexique des termes juridiques (édition 2024-2025)
Serge Guinchard, Thierry Debard
- Dalloz
- Lexiques
- 7 Novembre 2024
- 9782247240036
Le Lexique des termes juridiques 2024-2025 permet un accès simple et complet à toutes les définitions, aux concepts et aux notions clés de tous les domaines du droit. Avec plus de 6 000 entrées, l'étudiant à la recherche d'une notion inconnue ou oubliée pourra la découvrir ou se la remémorer et acquérir ainsi des certitudes ou automatismes, utiles à la rigueur du juriste.Cette 32e édition met en avant plus de 180 définitions en lien avec l'actualité juridique.Les références aux codes et aux grands arrêts permettent de faire le lien entre les définitions, les textes législatifs et la jurisprudence.
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Institutions juridictionnelles : Grands enjeux de la justice, organes et acteurs de la justice (17e édition)
Serge Guinchard, André Varinard, Sylvain Jobert, Edouard Verny, Thierry Debard
- Dalloz
- Précis
- 26 Septembre 2024
- 9782247235919
La matière des institutions juridictionnelles (parfois appelée " Institutions judiciaires ") est essentielle pour qui souhaite comprendre la justice, raison pour laquelle elle est le plus souvent enseignée dès la Licence 1 des études de droit. Dans cette perspective, ce Précis Dalloz propose l'approfondissement de l'ensemble des questions liées aux dimensions institutionnelles de la justice, que ce soit en matière civile, pénale, administrative ou internationale. En cela, sa lecture est particulièrement recommandée non seulement aux étudiants de première année, mais aussi à ceux qui se destinent à des concours ou examens (concours de la fonction publique, concours de l'ENM, examen d'entrée au CRFPA, etc.) au cours desquels leur culture judiciaire générale sera mise à l'épreuve, notamment lors de " grands oraux ".
Le lecteur trouvera d'abord dans ces pages d'amples développements sur les grands enjeux de la justice, que ces derniers soient classiques (indépendance et impartialité des juges, séparation des pouvoirs, coût de la justice, etc.) ou plus contemporains, tant d'importants mouvements traversent la matière actuellement : essor du numérique dans la justice, avec notamment la mise en place de l'open data des décisions de justice, ou encore lancement d'une " politique de l'amiable " en janvier 2023, qui s'est depuis lors concrétisée dans plusieurs textes.
L'ensemble des juridictions est ensuite étudié dans cet ouvrage, jusque dans les modifications les plus récentes de la matière, qu'il s'agisse de la réforme profonde de la juridiction financière française par l'ordonnance no 2022-408 du 23 mars relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics, ou de l'avènement du tribunal des activités économiques, porté par la loi no 2023-1059 du 20 novembre 2023 d'orientation et de programmation du ministère de la Justice 2023-2027.
Enfin, la diversité des acteurs qui participe à la vie de ces juridictions est appréhendée dans ce manuel. Les règles qui gouvernent les métiers de la justice sont ainsi examinées, ces professions ayant pu connaître des réformes en partie communes (réforme de la déontologie et de la discipline des officiers ministériels par l'ordonnance no 2022-544 du 13 avril 2022) ou plus sectorielles (loi organique no 2023-1058 du 20 novembre 2023 relative à l'ouverture, à la modernisation et à la responsabilité du corps judiciaire). -
Lexique des termes juridiques (édition 2023/2024)
Serge Guinchard, Thierry Debard
- Dalloz
- Lexiques
- 19 Octobre 2023
- 9782247233083
Le Lexique des termes juridiques 2023-2024 permet un accès simple et complet à toutes les définitions, aux concepts et aux notions clés de tous les domaines du droit. Avec plus de 6 000 entrées, l'étudiant à la recherche d'une notion inconnue ou oubliée pourra la découvrir ou se la remémorer et acquérir ainsi des certitudes ou automatismes, utiles à la rigueur du juriste.Cette 31e édition met en avant plus de 180 définitions en lien avec l'actualité juridique.Les références aux codes et aux grands arrêts permettent de faire le lien entre les définitions, les textes législatifs et la jurisprudence.
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Institutions juridictionnelles : grands enjeux de la justice - juridictions - gens de justice
Serge Guinchard, André Varinard, Thierry Debard
- Dalloz
- Précis
- 5 Mai 2022
- 9782247212774
Institutions juridictionnelles : l'essentiel à maîtriser
Né de la collaboration de spécialistes des procédures civiles, pénales et de droit public, ce Précis permet d'acquérir une vue raisonnée et synthétique de la Justice en France et de ses institutions. Après l'analyse critique et prospective des principes qui sous-tendent l'organisation et le fonctionnement de la Justice, l'ouvrage décrit, en les replaçant dans leur évolution, les principales juridictions et professions qui leur sont associées. Au plus près de l'actualité législative, il consacre une large place au renouvellement qu'a connu la matière sous l'influence croissante de la Cour européenne des droits de l'homme, du droit de l'Union européenne et du Conseil constitutionnel. S'il correspond au cours d'Institutions juridictionnelles généralement enseigné en 1re année des facultés de droit, il est également fort utile à tous ceux qui préparent les concours d'accès à la magistrature et à la fonction publique ou l'examen des IEJ pour entrer dans un Centre régional de formation professionnelle d'avocats. À tout citoyen il donne les clefs de compréhension des débats dont la Justice est l'objet : l'accès au juge à l'aune des mutations de l'organisation judiciaire, la numérisation des procédures, l'open data, les services en ligne et les algorithmes dans la résolution juridictionnelle ou amiable des différends, les rôles respectifs des juges et des procureurs, la place du juge d'instruction, etc. La 5e édition de cet ouvrage (1999) a été traduite en langue chinoise aux éditions Press of China University, juillet 2000. -
Le caractère équitable de la représentation politique
François Robbe, Thierry Debard
- Editions L'Harmattan
- Questions contemporaines
- 9 Octobre 2015
- 9782296386365
Le choix du mode de scrutin, la fixation des conditions d'exercice du suffrage et la détermination des conditions d'accès aux mandats effectifs soulèvent des questions juridiques. En procédant à une analyse critique de la législation électorale française, cet ouvrage collectif s'efforce de mesurer la place revenant à chacun dans la préparation et le déroulement des scrutins. La question étant de savoir si tous les acteurs actuels ou potentiels du processus électif - population, électeurs, candidats - reçoivent un traitement équitable.
