En mai-juin 1958, l'accentuation de la crise algérienne ramène le général de Gaulle aux affaires : une équipe animée par Michel Debré établit un projet de Constitution conforme à ses objectifs, selon le modèle du discours de Bayeux. Cette étude explique dans quel contexte, comment, par qui et dans q...

La présentation de la voie française de l'intégration des juifs implique une histoire du statut des juifs en France depuis la formation des communautés sous l'Ancien Régime, jusqu'au XXe siècle et à ses réévaluations, notamment au lendemain de la Shoa. ...

Des témoignages de femmes engagées dans la politique et qui s'interrogent sur cet engagement : de Martine Aubry à Simone Veil, en passant par Arlette Laguiller. ...

Qu'il soit décideur, informaticien, acheteur, juriste, gestionnaire de crédits ou encore contrôleur, comptable ou fournisseur, tout acteur de l'achat public doit avoir une vue du processus d'élaboration des marchés publics d'informatique. Ce numéro traite les aspects techniques, commerciaux et jurid...

La liberté d'expression, forme fondamentale de la liberté, doit être entendue en un sens fort. Participant efficacement du monde des relations humaines, il est donc nécessaire de la situer par rapport au vrai et au faux. Mais ce faisant, on a trop oublié qu'il n'y a pas une seule et unique forme de ...

Fils d'un résistant fusillé par les nazis, Bruno Etienne, spécialiste du monde arabe et de l'islam, retrace son parcours d'intellectuel marqué à jamais par la guerre d'Algérie, explicite sa vision républicaine de la politique et plaide en faveur d'un statut de l'islam en France. ...

Propose une présentation du statut et du rôle du principal organe de règlement non juridictionnel des litiges administratifs. S'attache à dégager essentiellement l'apport, mais aussi les limites d'une institution dont l'ambition est l'amélioration des rapports entre l'administration et les administr...

Etudie les mécanismes de la démocratie semi-directe en vigueur dans les Etats démocratiques par la présentation des textes qui organisent les référendums. ...

Le système administratif français a atteint un tel niveau de blocage que toutes les réformes tentées, au mieux échouent visiblement, au pire réussissent pour la vitrine. Devant ce constat, de plus en plus nombreux - et en particulier dans les départements et les régions - sont les responsables qui t...

Organisation générale des opérations funéraires. Formation professionnelle dans le domaine du funéraire. Exemples réels de documents juridiques relatifs aux opérations funéraires ...

Le bicentenaire de la Révolution reconduit à l'emblème de celle-ci : la Déclaration des droits de l'homme. L'ouvrage se propose de retracer la trajectoire non exhaustive du rejet depuis Burke (1790) au jeune Marx (1844). ...

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine. ...

Les régions sont les plus jeunes des collectivités locales, elles ont participé et ont une responsabilité majeure dans le développement du territoire. Dans le cadre européen, elles montreront leur importance dans les futures relations économiques. ...

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine....

A jour au 25 février 1985. ...

Les textes juridiques réglementaires et conventionnels assemblés ici nous révèlent les principes de fonctionnement, nous signalent les différentes dimensions technologique, économique et sociologique qui caractérisent les structures sportives. ...

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine. ...

Présente de manière simple et concrète la composition, les attributions ainsi que l'organisation et le fonctionnement des institutions de participation des trois fonctions publiques. Offre un panorama détaillé des règles en vigueur au sein de ces institutions et répond à l'ensemble des questions que...

Présente l'ensemble du processus de mise en oeuvre des budgets locaux. Traitant à la fois des questions budgétaires et comptables tout en intégrant des développements sur la réforme de la comptabilité locale, appréhende les fondements mêmes de cette exécution (séparation des ordonnateurs et comptabl...

La question de l'administration des communautés locales d'habitants dans le cadre d'un Etat-nation reste une question d'actualité. Comment en effet concilier, d'une part, le respect des identités locales, la démocratie et la participation locales et, d'autre part, les exigences d'une rationalité adm...

Propose l'étude de la déontologie de l'action administrative et de ses personnels à travers l'analyse des devoirs et des valeurs théoriques, historiques et juridiques. ...

Cette enquête couvre l'essentiel de l'action de la ville de Paris : l'urbanisme et le logement, la circulation automobile, les espaces verts, l'action culturelle, sociale... ...

Bien que les médias ne lui portent qu'un intérêt à éclipses, la question des sans-papiers est désormais posée de façon permanente à la société française et à l'Europe. Et ce ne sont pas les régularisations partielles et temporaires intervenues ces dernières années qui peuvent laisser espérer une sol...

Retrace l'histoire des Douanes et Régies de l'Indochine, des premiers pas de la conquête jusqu'en 1954. Cette fresque de l'installation puis du fonctionnement d'une administration française en Extrême-Orient est d'abord celle d'Européens et d'Asiatiques qui, durant près d'un siècle, furent les princ...