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Academia
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Lexique des assemmblées politiques délibérantes
Francois Bokona, Aubin Minaku
- Academia
- Bibliothèque de droit africain
- 8 Novembre 2014
- 9782806107411
Cet ouvrage se veut un outil important qui permet aux membres de ces institutions et structures de l'État de se familiariser avec les concepts qu'ils sont appelés à utiliser ou à rencontrer dans l'acquittement de la mission qui leur est confiée par le peuple souverain. Il a été conçu pour servir d'instrument d'information, mais aussi de travail pour ceux qui sont pourvus du pouvoir de vouloir pour le peuple.
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Le droit romain fait partie du patrimoine culturel européen, au même titre que la littérature française, l'architecture italienne ou la musique allemande. Pendant des siècles, il a été considéré comme la raison écrite, comme le seul système juridique de qualité. Non sans motifs, car le génie de Rome est d'abord celui de son droit et l'influence des institutions romaines reste considérable, surtout dans le domaine des rapports entre particuliers.
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Le constitutionnalisme de la troisième vague en Afrique francophone
André Cabanis, Michel-Louis Martin
- Academia
- 1 Juin 2012
- 9782296500716
Il existe très peu de travaux faisant le point de manière approfondie et comparative sur les constitutions qui encadrent les régimes politiques contemporains de l'Afrique francophone, soit vingt-trois pays. Par ailleurs, l'impact indéniable des agencements constitutionnels sur les évolutions politiques et l'importance attachée aujourd'hui par la communauté internationale et par les opinions publiques à un constitutionnalisme considéré comme l'une des principales sources de la consolidation démocratique donnent toute sa pertinence à ce livre.
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Le droit romain fait partie du patrimoine culturel européen. Pendant des siècles, il a été considéré comme la raison écrite, le seul système juridique de qualité. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en droit et tous ceux qui s'intéressent aux fondements historique du droit privé. Il présente le cadre historique du droit romain, ses sources, le droit des personnes, les successions, le droit des biens et le droit des obligations à travers l'étude des contrats et de la responsabilité contractuelle.
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Précis du contentieux administratif congolais t.1
Botakile Batanga
- Academia
- 8 Novembre 2014
- 9782806107428
Il n'y a pas meilleure protection de ses droits que de connaître les mécanismes mis en place pour y arriver. S'informer est sans doute un luxe dans le contexte congolais, mais surtout un droit précieux à la portée des avertis. Devoir de technicien, cet ouvrage vient ramollir tous ces procédés complexes de censure directe et/ou réparation des faits dommageables des actes de puissance publique.
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Droit du travail congolais face à l'usage des technologies de l'information et de la communication
Mbungu Tsende Lievin
- Academia
- 8 Novembre 2015
- 9782806108074
Lorsque l'État ne réglemente pas ou connaît du retard pour régir certains phénomènes sociaux, il se crée une insécurité juridique pouvant obliger de recourir à des alternatives de réglementation de la vie en société de façon à relever les défis entraînés. L'une de ces alternatives est l'« autorégulation » dont traite cet ouvrage s'agissant des divers problèmes de droit nés de l'utilisation des TIC par les parties au contrat de travail.
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Saisir l'Etat ; les conflits d'héritage, la justice et la place du droit à Cotonou
Sophie Andreetta
- Academia
- 30 Novembre 2018
- 9782806122407
À partir des conflits d'héritage et de la réforme du droit de la famille du Bénin, ce livre examine la place de la loi dans les négociations familiales, dans le travail des juges et dans le fonctionnement des tribunaux à Cotonou, la capitale économique. Il propose de repenser la place de l'État et des normes formelles dans un contexte où les services publics sont souvent qualifiés de corrompus, de réfléchir au rôle des professions libérales et à leur rapport à l'État sur le continent africain.
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Le Code minier commenté et annoté, comme son nom l'indique, comporte des opinions doctrinales mêlées à des notes de jurisprudence. Il éclaire la lanterne du commun des mortels, en faisant parler le texte législatif afin de le rendre plus lisible. Pour cela, il l'analyse, l'explique, le commente et/ou l'annote article par article, lui conférant une véritable valeur ajoutée indispensable à sa bonne compréhension.
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Couple non marié à la lumière de la cohabitation légale
Jean-Louis Renchon, Fabienne Tainmont
- Academia
- 1 Septembre 2012
- 9782296503946
La loi du 23 novembre 1998 instaurant la cohabitation légale est entrée en vigueur le 1er janvier 2000. Elle est l'occasion de réexaminer un certain nombre de questions que suscite la vie commune de deux personnes qui ne sont pas unies par les liens du mariage et dont le législateur a désormais expressément reconnu la légitimité. Cet ouvrage s'adresse aux notaires dont le rôle est considérablement renforcé par la nouvelle loi ainsi qu'aux magistrats et avocats confrontés de plus en plus à cette nouvelle réalité sociale.
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Dans cet ouvrage pionnier, l'auteur propose de dégager les sources du Droit congolais des droits de l'homme, d'examiner les droits et libertés garantis au Congo et, enfin, de réfléchir sur les mesures de sauvegarde des droits congolais (et de toute personne placée sous la juridiction de la République Démocratique du Congo).
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Contribution à l'étude de la fraude en droit international congolais
Ambroise Kamukuny Mukinay
- Academia
- Bibliothèque de droit africain
- 17 Octobre 2011
- 9782296501843
Comme dans la plupart des pays africains, la Constitution congolaise ressemble à une simple pièce de musée destinée plus à « orner » la légitimité politique qu'à protéger ses destinataires contre l'arbitraire des gouvernants. L'une des techniques prisées des dirigeants politiques congolais pour utiliser le texte constitutionnel comme un instrument de renforcement de leurs pouvoirs est la fraude pratiquée autant dans la mise en place que dans la mise en oeuvre des dispositions constitutionnelles.
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Ce livre donne un aperçu global sur le sens de l'argumentation, ses caractéristiques, ses finalités et la logique à suivre. Il élargit le champ d'analyse en intégrant les questions relatives aux lacune, fiction, antinomie, preuve, présomption et arguments paralogiques et sophistiques. La doctrine abondante mobilisée dans l'examen de différents points et surtout le recours à la législation congolaise font de cette étude unique de ce genre et particulièrement dans le cercle scientifique congolais.
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Pollution de l'environnement, dessèchement des rivières, diminution des ressources naturelles non renouvelables, disparition des monts et montagnes, déplacement et délocalisation des populations locales vivant depuis des siècles en harmonie avec leur cadre de vie à cause de l'exploitation minière ! Quelle est la part de responsabilité de l'État et des sociétés minières industrielles ? Existe-t-il des mécanismes de compensation ? Investir durablement dans le secteur minier en Afrique est possible. Cela exige l'implication des principales parties prenantes à savoir l'État, les sociétés minières et les populations locales affectées. L'ouvrage de Monsieur Garry SAKATA offre des outils institutionnels, juridiques, fiscaux et sociaux adéquats pour y parvenir.
